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Les conseils en clair

Chaque séance a sa page : ses délibérations, et les pièces qui les attestent. Une séance mise en clair a en plus trois feuilles A4, ce qui était annoncé, ce qui a été décidé, et les écarts ou manques relevés dans les documents publics, rédigées à partir des procès-verbaux, vérifiées automatiquement et relues par une personne.

107 séances, dont aucune encore mise en clair.

2026

  1. Conseil communautaire 10 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  2. Conseil municipal 4 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  3. Conseil municipal aucune délibération lue dans les pièces · pas encore mise en clair
  4. Conseil communautaire aucune délibération lue dans les pièces · pas encore mise en clair
  5. Conseil municipal 6 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  6. Conseil municipal 26 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  7. Conseil communautaire aucune délibération lue dans les pièces · pas encore mise en clair
  8. Conseil municipal 5 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  9. Conseil municipal 13 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  10. Conseil municipal 11 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  11. Conseil municipal 23 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  12. Conseil municipal aucune délibération lue dans les pièces · pas encore mise en clair
  13. Conseil municipal 8 délibérations publiées · pas encore mise en clair

2025

  1. Conseil municipal 4 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  2. Conseil municipal 5 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  3. Conseil municipal 1 délibération publiée · pas encore mise en clair
  4. Conseil municipal 1 délibération publiée · pas encore mise en clair
  5. Conseil municipal 7 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  6. Conseil municipal 15 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  7. Conseil municipal 13 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  8. Conseil municipal 28 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  9. Conseil municipal 14 délibérations publiées · pas encore mise en clair

2024

  1. Conseil municipal 8 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  2. Conseil municipal 17 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  3. Conseil municipal 4 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  4. Conseil communautaire 10 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  5. Conseil municipal 8 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  6. Conseil municipal 5 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  7. Conseil municipal 16 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  8. Conseil municipal aucune délibération lue dans les pièces · pas encore mise en clair
  9. Conseil municipal 25 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  10. Conseil municipal aucune délibération lue dans les pièces · pas encore mise en clair
  11. Conseil municipal 7 délibérations publiées · pas encore mise en clair

2023

  1. Conseil municipal 1 délibération publiée · pas encore mise en clair
  2. Conseil municipal 5 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  3. Conseil municipal 3 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  4. Conseil municipal 11 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  5. Conseil municipal 22 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  6. Conseil municipal 18 délibérations publiées · pas encore mise en clair

2022

  1. Conseil municipal 13 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  2. Conseil municipal 1 délibération publiée · pas encore mise en clair
  3. Conseil municipal 5 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  4. Conseil municipal 15 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  5. Conseil municipal 1 délibération publiée · pas encore mise en clair
  6. Conseil municipal 19 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  7. Conseil municipal 40 délibérations publiées · pas encore mise en clair

2021

  1. Conseil municipal 3 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  2. Conseil municipal 1 délibération publiée · pas encore mise en clair
  3. Conseil municipal 5 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  4. Conseil municipal 10 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  5. Conseil municipal 5 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  6. Conseil municipal 11 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  7. Conseil municipal 2 délibérations publiées · pas encore mise en clair

2020

  1. Conseil municipal 7 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  2. Conseil municipal 4 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  3. Conseil municipal 3 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  4. Conseil municipal 8 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  5. Conseil municipal 3 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  6. Conseil municipal 9 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  7. Conseil municipal 2 délibérations publiées · pas encore mise en clair

2019

  1. Conseil municipal 29 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  2. Conseil municipal 8 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  3. Conseil municipal 6 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  4. Conseil municipal 8 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  5. Conseil municipal 33 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  6. Conseil municipal aucune délibération lue dans les pièces · pas encore mise en clair
  7. Conseil municipal 18 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  8. Conseil municipal 4 délibérations publiées · pas encore mise en clair

2018

  1. Conseil municipal 11 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  2. Conseil municipal 14 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  3. Conseil municipal aucune délibération lue dans les pièces · pas encore mise en clair
  4. Conseil municipal 8 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  5. Conseil municipal 19 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  6. Conseil municipal 20 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  7. Conseil municipal 6 délibérations publiées · pas encore mise en clair

2017

  1. Conseil municipal 9 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  2. Conseil municipal 2 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  3. Conseil municipal 7 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  4. Conseil municipal 5 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  5. Conseil municipal 18 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  6. Conseil municipal aucune délibération lue dans les pièces · pas encore mise en clair
  7. Conseil municipal 3 délibérations publiées · pas encore mise en clair

2016

  1. Conseil municipal 2 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  2. Conseil municipal 4 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  3. Conseil municipal 16 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  4. Conseil municipal 15 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  5. Conseil municipal 4 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  6. Conseil municipal 7 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  7. Conseil municipal 8 délibérations publiées · pas encore mise en clair

2015

  1. Conseil municipal 12 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  2. Conseil municipal 16 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  3. Conseil municipal 20 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  4. Conseil municipal 13 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  5. Conseil municipal 5 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  6. Conseil municipal 11 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  7. Conseil municipal 12 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  8. Conseil municipal aucune délibération lue dans les pièces · pas encore mise en clair
  9. Conseil municipal 3 délibérations publiées · pas encore mise en clair

2014

  1. Conseil municipal 3 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  2. Conseil municipal 9 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  3. Conseil municipal 13 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  4. Conseil municipal aucune délibération lue dans les pièces · pas encore mise en clair
  5. Conseil municipal 3 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  6. Conseil municipal 1 délibération publiée · pas encore mise en clair
  7. Conseil municipal 3 délibérations publiées · pas encore mise en clair
  8. Conseil municipal 1 délibération publiée · pas encore mise en clair
  9. Conseil municipal 4 délibérations publiées · pas encore mise en clair