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Les conseils en clair › 19 juillet 2019

Conseil municipal

Conseil municipal du vendredi 19 juillet 2019

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 8 délibérations publiées

  1. Le rapport de présentation : vote non relevé
  2. Organisation d’au moins trois réunions publiques : vote non relevé
  3. l’organisation de trois réunions publiques : vote non relevé
  4. PRÉCISE que le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme sera communiqué pour avis : à l'unanimité
  5. Organise le déroulement des marchés : vote non relevé
  6. Montage des dossiers de subventions : vote non relevé
  7. Gestion de la politique foncière : vote non relevé
  8. Durée d’emploi hebdomadaire (temps annualisé) : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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