Les conseils en clair › 6 mars 2020
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 6 mars 2020
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : 01 Délibération du conseil municipal du 6 mars 2020 – APPROBATION PLU
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : 01 Délibération du conseil municipal du 6 mars 2020 – APPROBATION zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : 01 Annexe1 – Synthèse des avis des PPA (PDA, eaux pluviales et PLU) et réponses apportées par la commune et inscrites dans le projet de PLU soumis à déliberation le 6 mars 2020
Les 9 délibérations publiées
- Les zones d'assainissement collectif où elles sont tenues d'assurer la collecte des eaux usées domestiques et le : vote non relevé
- Les zones relevant de l'assainissement non collectif où elles sont tenues d'assurer le contrôle de ces installations et, si : vote non relevé
- Les zones où des mesures doivent être prises pour limiter l'imperméabilisation des sols et pour assurer la maîtrise du : vote non relevé
- Les zones où il est nécessaire de prévoir des installations pour assurer la collecte, le stockage éventuel et, en tant que : vote non relevé
- MODIFICATION PARTIELLE : vote non relevé
- L'ARGUMENTAIRE DU CHOIX A ETE MODIFIE : vote non relevé
- Délibération n° 1 : vote non relevé
- Délibération n° 16 : vote non relevé
- Délibération n° 106 : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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