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Les conseils en clair › 14 décembre 2018

Conseil municipal

Conseil municipal du vendredi 14 décembre 2018

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 11 délibérations publiées

  1. Remplacement de deux conseillers municipaux démissionnaires : vote non relevé
  2. Proposition des membres de la commission de contrôle des listes électorales : vote non relevé
  3. Décisions modificatives au budget général (M14) : à l'unanimité
  4. Rénovation de l’Église St Géraud demandes de subventions (Conseil Départemental, Région Auvergne Rhône : vote non relevé
  5. Modification du règlement du marché : vote non relevé
  6. Demande de reconsidération de l’étude ESPELIA/projet centre aquatique communautaire : 16 contre, 2 abstentions
  7. Stagiaire conduite du Plan Local d’Urbanisme : vote non relevé
  8. Recrutement d’agents recenseurs (vacataires), recensement général de la population 2019 : à l'unanimité
  9. Renouvellement du contrat d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe – (accroissement : à l'unanimité
  10. Renforcement du réseau BT à partir du poste GOURDON ‐ renforcement réseau électricité ‐SDED : vote non relevé
  11. Tarifs d’occupation du domaine public (terrasse fermée) : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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