Les conseils en clair › 22 juin 2023
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 22 juin 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 22 juin 2023
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : liste des délibération CM 22 juin 2023
Les 11 délibérations publiées
- renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales : à l'unanimité
- Acquisition parcelle AB 721b (régularisation foncière) : à l'unanimité
- Convention de médiation entre les communes de Crest, Aouste sur Sye, Saillans, Mirabel et Blaçons, Piégros la : à l'unanimité
- Désignation du référent déontologue des élus : à l'unanimité
- Demande de subvention panneaux de police et sécurisation écoles : vote non relevé
- Demande de subventions pour des travaux sur l’ensemble bâtimentaire mairie-écoles : à l'unanimité
- Demande de subventions pour le remplacement du revêtement du City Stade : à l'unanimité
- Demande de subvention pour la réalisation de fresques sur la commune : 1 abstention
- Candidature Appel à projets « Marche du quotidien » de l'ADEME : vote non relevé
- Ecole de musique « Si Saillans Sonne » : Admission en non-valeur sur le budget général : 2 abstentions
- Ecole de musique « Si Saillans Sonne » : Subvention exceptionnelle : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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