Les conseils en clair › 26 septembre 2024

Conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 26 septembre 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : Versement d’une subvention complémentaire à la commune de Piégros-la-Clastre pour la réalisation d’une étude d’opportunité portant sur la gestion mutualisée de la restauration scolaire territoriale
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Régime indemnitaire : Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour la filière police municipale
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Convention avec les communes volontaires pour la mise en place d’un service mutualisé de police municipale au niveau intercommunal
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Modification du tableau des effectifs et création d’emplois
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse des Allocations Familiales de la Drôme pour le service Relais Petite Enfance « La Passerelle des Pillous » - période 2024-2027
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Avenant n°1 à la convention d’entente « Animation du Contrat de Développement Territorial des Energies Renouvelables Thermiques »
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Mise en place d’un appel à projets pour mener des actions de sensibilisation et de développement en matière d’économie circulaire sur le territoire
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Etude de faisabilité d’une piste DFCI (Défense de la Forêt Contre les Incendies) sur les contreforts Nord du massif de Saoû
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Modification du cahier des charges et du règlement de lotissement de la zone d’activités “Les Valernes“
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) avec la commune de Crest

Les 10 délibérations publiées

1. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) avec la commune de Crest : vote non relevé
2. Modification du cahier des charges et du règlement de lotissement de la zone d’activités “Les Valernes“ : vote non relevé
3. Etude de faisabilité d’une piste DFCI (Défense de la Forêt Contre les Incendies) sur les contreforts Nord du massif de Saoû : vote non relevé
4. Mise en place d’un appel à projets pour mener des actions de sensibilisation et de développement en matière d’économie circulaire sur le territoire : vote non relevé
5. Avenant n°1 à la convention d’entente « Animation du Contrat de Développement Territorial des Energies Renouvelables Thermiques » : vote non relevé
6. Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse des Allocations Familiales de la Drôme pour le service Relais Petite Enfance « La Passerelle des Pillous » - période 2024-2027 : vote non relevé
7. Modification du tableau des effectifs et création d’emplois : vote non relevé
8. Convention avec les communes volontaires pour la mise en place d’un service mutualisé de police municipale au niveau intercommunal : vote non relevé
9. Régime indemnitaire : Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour la filière police municipale : vote non relevé
10. Versement d’une subvention complémentaire à la commune de Piégros-la-Clastre pour la réalisation d’une étude d’opportunité portant sur la gestion mutualisée de la restauration scolaire territoriale : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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