Les conseils en clair › 6 juillet 2018
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 6 juillet 2018
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 6 juillet 2018
Les 8 délibérations publiées
- Décision modificative n°1 au budget lotissement (M14) : vote non relevé
- Autorisation de passation de marché de prestations intellectuelles pour réalisation d’un schéma directeur : vote non relevé
- Autorisation de passation de marché de prestations intellectuelles pour la mise à jour du schéma directeur : vote non relevé
- Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau usée en 2017 : vote non relevé
- Mise à disposition de personnel — convention de disponibilité entre le SDIS 26 et la commune de Saillans : vote non relevé
- Avenant à la convention assistance retraite CNRACL 2015- 2017 : prorogation jusqu’au3 1/12/2018 : vote non relevé
- Paie à façon, convention CDG26 : vote non relevé
- Subventions exceptionnelles aux associations d’intérêt local : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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