Les conseils en clair › 29 avril 2016
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 29 avril 2016
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 29 avril 2016
Les 4 délibérations publiées
- D urée d'emploi hebdomadaire (temps annualisé) : vote non relevé
- D urée d'emploi hebdomadaire( temps annualisé) : vote non relevé
- R émunération : vote non relevé
- P our l'élaboration de l'ensemble des demandes de subvention : 1 contre
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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