Les conseils en clair › 20 janvier 2017
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 20 janvier 2017
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 20 janvier 2017
Les 3 délibérations publiées
- Maison Médicale - Actualisation du plan de financement pour les demandes de subventions : vote non relevé
- Autorisation de passation des marchés de travaux pour la mise en accessibilité du bâtiment : vote non relevé
- Convention de médiation entre les communes de Crest. Aouste sur Sve. Saillans. Mirabel et : 1 abstention
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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