Les conseils en clair › 3 avril 2015
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 3 avril 2015
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 3 avril 2015 – vote du Budget 2015 (CR)
Les 11 délibérations publiées
- Adoption du compte rendu du dernier conseil municipal : vote non relevé
- Taux de fiscalité locale 2015 : vote non relevé
- Compte administratif 2014 du budget général et affectation de résultat : vote non relevé
- Compte administratif 2014 du budget du service eau et assainissement et affectation de résultat : vote non relevé
- Compte de gestion 2014 (budget général) : vote non relevé
- Compte de gestion 2014 (budget du service eau et assainissement) : vote non relevé
- Budget général – affectation de résultat n-1 : vote non relevé
- Budget eau assainissement – affectation de résultat n-1 : vote non relevé
- Budget général – vote du budget primitif pour 2015 : vote non relevé
- Budget eau et assainissement – vote du budget primitif pour 2015 : à l'unanimité
- Subvention aux associations d’intérêt local : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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