Les conseils en clair › 9 septembre 2021
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 9 septembre 2021
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM 09 septembre 2021
- Pièce(nouvelle fenêtre) : CR-CM-09 septembre 2021 part I
- Pièce(nouvelle fenêtre) : CR-CM-09 septembre 2021 part II
Les 5 délibérations publiées
- d'escalader les murs de clôture, les grilles, les sépultures, de monter ou enjamber les sépultures : vote non relevé
- de déposer des ordures et déchets verts en dehors des endroits prévus à cet effet et signalés : vote non relevé
- d'y jouer, boire, manger et dormir : vote non relevé
- de photographier et filmer à l'intérieur de l'enceinte des cimetières sans être muni d'une autorisation de : vote non relevé
- d'emporter le matériel mis à la disposition du public et d'utiliser l'eau à d'autres fins que l'arrosage des : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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