Les conseils en clair › 16 mars 2018

Conseil municipal

Conseil municipal du vendredi 16 mars 2018

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Pièce(nouvelle fenêtre) : 16 mars 2018 (budget primitif 2018)

Les 20 délibérations publiées

Taux de fiscalité locale 2018 : à l'unanimité
Compte administratif 2017 du budget général et affectation de résultat : vote non relevé
Compte administratif 2017 du budget du service eau et assainissement et affectation de résultat : vote non relevé
Compte administratif 2017 du budget annexe du lotissement communal et affectation de résultat : à l'unanimité
Compte de gestion 2017 (budget général) : vote non relevé
Compte de gestion 2017 (budget eau et assainissement) : vote non relevé
Compte de gestion 2017 (budget annexe du lotissement communal) : à l'unanimité
Budget général — affectation de résultat n-1 : 2 abstentions
Budget eau assainissement — affectation de résultat n-1 : 2 abstentions
Budget annexe lotissement — affectation de résultat n-1 : à l'unanimité
Budget général — vote du budget primitif pour 2018 : vote non relevé
Budget eau et assainissement — vote du budget primitif pour 2018 : vote non relevé
Budget annexe lotissement communal — vote du budget pi pour 2018 : vote non relevé
Subventions aux associations d'intérêt local : vote non relevé
Ad] n de la commune de SUZE au SIGMA : à l'unanimité
Projet de mise en sécurité des écoles : vote non relevé
Tarifs de l’eau et de l'assainissement : vote non relevé
Actualisation du plan de financement (phase PRO) maison médicale/demande de DETR : vote non relevé
Renforcement du réseau BT à partir du poste PLANCHETIEU (100% SDED) : vote non relevé
Convention financière Commune de Saillans/SIVU Les enfants du Solaure : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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