Les conseils en clair › 6 novembre 2015
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 6 novembre 2015
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 6 novembre 2015
Les 16 délibérations publiées
- Refinancement du prêt n° AR196383000(Budget Général – M14) auprès de l’établissement bancaire la Caisse : à l'unanimité
- Décisions modificatives au budget eau assainissement (M49) : vote non relevé
- Décisions modificatives au budget général (M14) : vote non relevé
- Demande de subvention au titre du programme d’investissement de l’Etat sur les monuments historiques 2016 : à l'unanimité
- Adoption des statuts et du périmètre du syndicat périscolaire : vote non relevé
- Frais de scolarité année scolaire 2014/2015 : à l'unanimité
- Frais de des activités périéducatives 2014/2015 : à l'unanimité
- Modification du tableau des effectifs : à l'unanimité
- Délibération n°9 retirée : vote non relevé
- Convention avec la Société d’Economie Mixte Rhône Vallée : vote non relevé
- Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation : vote non relevé
- Suppression de la régie scolaire de recettes : vote non relevé
- Vente de mobilier communal : matériel sono et informatique : vote non relevé
- Vente de mobilier communal : lits gîte communal : vote non relevé
- Convention entre la commune de Saillans et l’association des Gourmands : vote non relevé
- Appel à projets de l’Agence de l’Eau Rhône-Alpes Méditerranée et Corse – réduire la pollution pluviale dans les : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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