Les conseils en clair › 4 septembre 2026
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 4 septembre 2026
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 04 septembre 2026
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : Liste délibérations du CM du 04 septembre 2026
Les 4 délibérations publiées
- Harmonisation du temps de travail à 1607 heures suite retour compétence périscolaire et cantine : vote non relevé
- Tarifs d'occupation du domaine public : à l'unanimité
- Instauration d’une vérification de conformité du réseau privatif des eaux usées lors des ventes : à l'unanimité
- Subvention exceptionnelle au club de basket de Saillans l’USBCS : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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