Les conseils en clair › 16 septembre 2016
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 16 septembre 2016
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : 16 septembre 2016 (avec la délibération des objectifs de révision du PLU)
Les 4 délibérations publiées
- D urée d'emploi hebdomadaire (temps annualisé) : vote non relevé
- D urée du contrat : vote non relevé
- R émunération mensuelle brute : vote non relevé
- R estitution, suivi et évaluation de la participation et de ses Impacts : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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