Les conseils en clair › 15 mai 2019

Conseil municipal

Conseil municipal du mercredi 15 mai 2019

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 15 mai 2019 (dont révision du PLU débat sur le PADD )

Les 33 délibérations publiées

1. Objectif 1.1 : vote non relevé
2. Objectif 1.2 : vote non relevé
3. Objectif 1.3 : vote non relevé
4. Objectif 1.4 : vote non relevé
5. Objectif 1.5 : vote non relevé
6. Objectif 1.6 : vote non relevé
7. Objectif 2.1 : vote non relevé
8. Objectif 2.2 : vote non relevé
9. Objectif 2.3 : vote non relevé
10. Objectif 2.4 : vote non relevé
11. Objectif 2.5 : vote non relevé
12. Objectif 2.6 : vote non relevé
13. Objectif 2.7 : vote non relevé
14. Objectif 2.8 : vote non relevé
15. Objectif 3.1 : vote non relevé
16. Objectif 3.2 : vote non relevé
17. Objectif 3.3 : vote non relevé
18. Objectif 4.2 : vote non relevé
19. Objectif 4.3 : vote non relevé
20. Objectif 4.4 : vote non relevé
21. Objectif 4.5 : vote non relevé
22. Objectif 5.1 : vote non relevé
23. Objectif 5.2 : vote non relevé
24. Objectif 5.3 : vote non relevé
25. Objectif 5.4 : vote non relevé
26. Objectif 5.5 : vote non relevé
27. Objectif 5.6 : vote non relevé
28. Objectif 5.7 : à l'unanimité
29. Objectif 4.1 : vote non relevé
30. Organise le déroulement des marchés : vote non relevé
31. Montage des dossiers de subventions : vote non relevé
32. Gestion de la politique foncière : à l'unanimité
33. L’indemnisation des dépenses engagées au titre des fonctions exercées (exemple : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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