Les conseils en clair › 1er octobre 2024
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 1er octobre 2024
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 01 octobre 2024
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : liste des délibérations CM du 01 octobre 2024
Les 4 délibérations publiées
- SAILLANS : vote non relevé
- 26340 SAILLANS : 5 pour
- ORDRE DU JOUR : à l'unanimité
- l'UNANIMITÉ : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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