Les conseils en clair › 23 mai 2016
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 23 mai 2016
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 23 mai 2016
Les 15 délibérations publiées
- Vente lot 9 Lotissement communal du Grand Cèdre à Saillans : vote non relevé
- Autorisation de passation des marchés de travaux pour la construction du bâtiment technique : vote non relevé
- Décisions modificatives au budget général (M14) : vote non relevé
- Décisions modificatives au budget eaux assainissement (M49) : vote non relevé
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2015 : vote non relevé
- Mise en accessibilité de la salle polyvalente bâtiment du Prieuré – Demande d’inscription au titre la : vote non relevé
- Demande d’inscription au titre de la subvention « amende de police 2016 » du conseil : vote non relevé
- Approbation convention de médiation entre les communes de Crest, Aouste sur Sye, Saillans, Mirabel et : vote non relevé
- Modification de tracé suite à l’annulation DUP pour la parcelle d'un particulier (suite à des travaux : vote non relevé
- Convention Vélo Cargo/commune de Saillans/association « Le forum » : vote non relevé
- Subvention à la Boule mousseuse : vote non relevé
- mise à disposition d’un local – bail civil : vote non relevé
- Autorisation de passation des marchés de travaux pour la mise en conformité des déversoirs d’orage : vote non relevé
- Convention de mise à disposition d’un local : vote non relevé
- Fin des PV de mise à disposition concernant les locaux et le matériel liés à l’activité périscolaire : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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