Les conseils en clair › 5 février 2016
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 5 février 2016
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 5 février 2016
Les 8 délibérations publiées
- lesrecettesfiscales issues de laTaxed'Aménagement : vote non relevé
- laparticipationau raccordementà l'égout : vote non relevé
- uneparticipation pourlebranchementau futurréseau de chaleur : vote non relevé
- Acceptationetsignatureaccordcadrepourl'égliseSaintGéraud : vote non relevé
- Aliénationd'unepartieducheminrural n°23QuartierleVlllard : vote non relevé
- Convention de partenariat entre la commune de Sailians et le SIVU Les enfants du Solaure pour le : vote non relevé
- Conventionpourla gestiondeschiensetdeschatsdlvaeantsetenétatd'errancesurleterritoiredela : vote non relevé
- Recrutement d'un agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1^'^classe - (accroissement : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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