Les conseils en clair › 6 février 2025

Conseil municipal

Conseil municipal du jeudi 6 février 2025

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 06 février 2025
• Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : Liste des déliberations CM du 06 février 2025

Les 28 délibérations publiées

1. AdopGon du règlement intérieur du Conseil Municipal : vote non relevé
2. DésignaGon des membres des commissions municipales : vote non relevé
3. Indemnités des élus : vote non relevé
4. AdopGon du Compte administraGf 2024 – Budget Général Saillans : vote non relevé
5. AdopGon du Compte de gesGon 2024 – Budget Général Saillans : vote non relevé
6. AdopGon du Compte administraGf 2024 – Budget Général Véronne : vote non relevé
7. AdopGon du Compte de gesGon 2024 – Budget Général Véronne : vote non relevé
8. Mise en place PayFip : vote non relevé
9. Tarif d’occupaGon du domaine public, des salles et du matériel : vote non relevé
10. SubvenGon au Forum pour la commémoraGon du 80ème anniversaire de la LibéraGon : vote non relevé
11. ConvenGon Mairie de Saillans – FédéraGon des Œuvres Laïques 26 (FOL26) – La Bête : vote non relevé
12. ConvenGon d’aPribuGon « ChocolaGers d’art et Cie – GRAP » - aide au développement : vote non relevé
13. Régime Indemnitaire des agents R.I.F.S.E.E.P : vote non relevé
14. Demande de subvenGon pour le projet « Mobilité apaisée du centre bourg de Saillans » : à l'unanimité
15. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal : approuvée : vote non relevé
16. Désignation des membres des commissions municipales : approuvée : vote non relevé
17. Indemnités des élus : approuvée : vote non relevé
18. Adoption du Compte administratif 2024 — Budget Général Saillans : retirée de l’ordre du jour : vote non relevé
19. Adoption du Compte de gestion 2024 - Budget Général Saillans : retirée de l’ordre du jour : vote non relevé
20. Adoption du Compte administratif 2024 — Budget Général Véronne : retirée de l’ordre du jour : vote non relevé
21. Adoption du Compte de gestion 2024 - Budget Général Véronne: retirée de l’ordre du jour : vote non relevé
22. Mise en place Payfip : approuvée : vote non relevé
23. Tarif d'occupation du domaine public, des salles et du matériel : approuvée : vote non relevé
24. Subvention au Forum pour la commémoration du 80ème anniversaire de la Libération : approuvée : vote non relevé
25. Convention Mairie de Saillans — Fédération des Œuvres Laïques 26 (FOL26) — La Bête Lumineuse pour : vote non relevé
26. Convention d'attribution « Chocolatiers d’art et Cie — GRAP » - aide au développement des petites : vote non relevé
27. Régime Indemnitaire des agents R.I.F.S.E.E.P : retirée de l’ordre du jour : vote non relevé
28. Demande de subvention pour le projet « Mobilité apaisée du centre bourg de Saillans » : approuvée : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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