Les conseils en clair › 25 janvier 2024
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 25 janvier 2024
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 25 janvier 2024
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : liste des délibérations CM 25 janvier 2024
Les 7 délibérations publiées
- Création d’une commune nouvelle regroupant Saillans et Véronne: délibération de principe : vote non relevé
- Budget principal de la commune: autorisation pour engager, liquider, mandater les dépenses : vote non relevé
- Convention de mécénat avec l’association PRESAGE pour la restauration de l’Eglise Saint Géraud : vote non relevé
- Convention d’autorisation d’accès liée à l’utilisation d’une servitude ou d’un droit de passage : vote non relevé
- Convention Mairie de Saillans – Fédération des Œuvres Laïques 26 (FOL26) – La Bête Lumineuse : vote non relevé
- Modification du règlement du cimetière : vote non relevé
- Rétrocession d’une concession trentenaire à la commune : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2024 · Signaler une erreur