Les conseils en clair › 6 mars 2025
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 6 mars 2025
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 06 mars 2025
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : liste des délibérations CM du 06 mars 2025
Les 13 délibérations publiées
- Adoption du Compte administratif 2024 - Budget Général Saillans : à l'unanimité
- Approbation du Compte de gestion 2024 - Budget général Saillans : à l'unanimité
- Adoption du Compte administratif 2024 - Budget Général Véronne : à l'unanimité
- Approbation du Compte de gestion 2024 - Budget général Véronne : à l'unanimité
- Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales : à l'unanimité
- Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts directs : à l'unanimité
- Désignation des délégués représentant la commune au sein des instances du Parc naturel régional : 1 abstention
- Reconduction de la demande de subvention au titre de la DETR/DSIL 2025 pour la rénovation des : vote non relevé
- Mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public (RODP) Télécommunication : à l'unanimité
- Dénomination des voies desservant une ou des adresses postales : à l'unanimité
- Convention @ctes – dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité : à l'unanimité
- Création d’un emploi permanent et mise à jour du tableau des effectifs : à l'unanimité
- Régime Indemnitaire des agents R.I.F.S.E.E.P. (y compris service technique) : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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