Les conseils en clair › 6 mars 2015
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 6 mars 2015
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 6 mars 2015
Les 12 délibérations publiées
- Adoption du compte rendu du dernier conseil municipal : vote non relevé
- Demande de prorogation et de transfert d’une subvention du conseil général : vote non relevé
- Création d’une « goutte d’eau » façade ouest de l’église Saint Géraud – Demande d’inscription de demande de subvention : à l'unanimité
- Aide exceptionnelle à l’association Club Informatique : à l'unanimité
- Convention sur les modalités d’instruction des autorisations d’urbanisme entre la commune de Saillans et : vote non relevé
- Adhésion à ADN (Ardèche Drôme Numérique) : 1 pour
- Contrats d’assurance des risques statutaires : vote non relevé
- Autorisation de la collectivité à faire appel au service de remplacement du Centre de gestion de la Fonction publique : vote non relevé
- Recrutement d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe – (accroissement temporaire d’activité) : vote non relevé
- Recrutement d’un adjoint technique territorial de 2ème classe – emploi saisonnier (accroissement temporaire d’activité) : vote non relevé
- Réfection de la voûte de la chapelle de la Vierge de l’Eglise Saint Géraud – Demande d’inscription de demande de : à l'unanimité
- Réforme des rythmes scolaires : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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