Les conseils en clair › 8 novembre 2019
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 8 novembre 2019
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 8 novembre 2019
Les 8 délibérations publiées
- Renoncement au transfert de la compétence assainissement des eaux usées à la Communauté de Communes du Crestois et : vote non relevé
- Adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement de la Drôme (CAUE) et convention pour les missions : à l'unanimité
- Décisions modificatives au Budget Général (M14) : vote non relevé
- Admission en non valeur Budget Général et Budget Eau et Assainissement : vote non relevé
- Attribution de la Convention de participation PREVOYANCE avec le Centre de Gestion de la Drôme : à l'unanimité
- Frais de scolarité année scolaire 2018/2019 : à l'unanimité
- Participation communale aux frais de cantine d’un enfant scolarisé en ULIS à l’école Chabestan de Die : à l'unanimité
- Stagiaire d’administration publique territoriale : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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