Les conseils en clair › 19 septembre 2024
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 19 septembre 2024
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 19 septembre 2024
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : Liste des délibérations CM du 19 septembre 2024
Les 8 délibérations publiées
- Les parkings : 1 abstention
- Abonder l’article 275 (chapitre 27) : 1 contre
- Approbation du Plan Communal de Sauvegarde : à l'unanimité
- Bilan de la concertation et arrêt des zones d'accélération pour l'implantation d'installations : à l'unanimité
- Tarif d'occupation du domaine public, des locations de salles et du matériel : à l'unanimité
- Admission en non-valeur au budget général : 1 abstention
- Décision modificative au budget général : à l'unanimité
- Modification du tableau des effectifs : 1 contre
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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