Les conseils en clair › 24 février 2023

Conseil municipal

Conseil municipal du vendredi 24 février 2023

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 24 février 2023
• Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : Liste des délibérations CM 24 février 2023

Les 18 délibérations publiées

1. POINT ANNULÉ : à l'unanimité
2. DELIBERATION ANNULEE, REPORTEE A LA PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
3. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire : à l'unanimité
4. Désignation des membres des commissions municipales — Modifications : à l'unanimité
5. Détermination des indemnités des élus : à l'unanimité
6. Désignation des membres du Centre Communal d'Action Sociale : vote non relevé
7. Désignation des délégués syndicaux au SIVU « Les enfants du Solaure » : vote non relevé
8. Désignation des délégués au SIGMA : à l'unanimité
9. Adoption du Compte administratif 2022 - Budget Général : à l'unanimité
10. Approbation du Compte de gestion 2022 - Budget général : à l'unanimité
11. Acceptation de capitaux d’un contrat d’assurance-vie au bénéfice de la commune : à l'unanimité
12. Elaboration de l’Atlas de Biodiversité Communale : Appel à projet 2023 de l'Office Français de Biodiversité : à l'unanimité
13. Demande de subventions pour la mise aux normes de la Défense Extérieure Contre l’Incendie : vote non relevé
14. Demande de subvention au Conseil Départemental pour l'acquisition d’une scène mobile : vote non relevé
15. Convention avec l'Office du Tourisme pour la refacturation de la Commune de Saillans : vote non relevé
16. Emplois saisonniers et contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d'activité et mise à jour du : 1 contre
17. Nouveau Régime Indemnitaire des agents R.L.F.S.E.E.P. (y compris service technique) : à l'unanimité
18. Dons pour aider les victimes du séisme en Turquie et en Syrie : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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