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Les conseils en clair › 25 juin 2026

Conseil municipal

Conseil municipal du jeudi 25 juin 2026

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 26 délibérations publiées

  1. ET DU PAYS DE SAILLANS- COEUR DE DRÔME : à l'unanimité
  2. M2 IH. 2026 : vote non relevé
  3. LÉ N CRESY, : vote non relevé
  4. S ECTION DE FONCTIONNEMENT : vote non relevé
  5. De ne pas procéder au scrutin secret en application de l'article L 2121-21 du code général des : vote non relevé
  6. De désigner Patricia PUC en tant que titulaire et Patrick MENÉ en tant que suppléant pour : vote non relevé
  7. D'autoriser le président à signer tout acte relatif à cette décision : vote non relevé
  8. De ne pas procéder au scrutin secret en application de l’article L 2121-21 du code général des : vote non relevé
  9. De désigner Madame Joëlle MIGHELI en tant qu’élu titulaire et Monsieur Cédric FERMOND en : vote non relevé
  10. D'autoriser le président à signer tout acte relative à cette décision : vote non relevé
  11. De déclarer élus : vote non relevé
  12. De charger Monsieur le Président ou son représentant de prendre toutes les dispositions : vote non relevé
  13. CŒUR DE DRÔOME : à l'unanimité
  14. CŒUR DE DRÔME : vote non relevé
  15. 6*%, NCCŒOMUMURNA UTÉD E DE DCORMÔMUMNEES : vote non relevé
  16. Supprimer : vote non relevé
  17. Recrute des contractuels, sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté, dans : vote non relevé
  18. Précise l'échelle, l'échelon et les indices de carrière et de rémunération dans l'acte : vote non relevé
  19. Accepte d'inscrire les crédits nécessaires au budget : vote non relevé
  20. Charge le Président de signer tous les documents relatifs à ce dossier et de procéder au : vote non relevé
  21. Valide le tableau des effectifs, ci-dessous : à l'unanimité
  22. D'approuver la mise en place de cette tarification exceptionnelle, applicable à chaque : vote non relevé
  23. Dit que lors des périodes de vigilance canicule orange ou rouge sur le territoire concerné, seuls : vote non relevé
  24. D'autoriser le Président ou son représentant à signer tous les actes nécessaires à la mise en : à l'unanimité
  25. SECTIONS DEPENSES RECETTES H : vote non relevé
  26. SECTIONS DEPENSES RECETTES : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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