Les conseils en clair › 9 janvier 2025
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 9 janvier 2025
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 09 janvier 2025
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : Liste des délibérations CM du 09 janvier 2025
Les 14 délibérations publiées
- ElecGon du Maire : vote non relevé
- DéterminaGon du nombre d'adjoints et élecGon des adjoints : vote non relevé
- DélégaGons consenGes au Maire par le Conseil Municipal : vote non relevé
- DésignaGon des délégués syndicaux au SIVU "Les enfants du Solaure" : vote non relevé
- DésignaGon des délégués syndicaux au SMPAS : vote non relevé
- DésignaGon des membres du Centre Communal d'AcGon Sociale : vote non relevé
- CCAS demande d’accès SNE (Service NaGonal d'Enregistrement - bureau : à l'unanimité
- Élection du Maire : vote non relevé
- Détermination du nombre d’adijoints et élections des adjoints : vote non relevé
- Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal : vote non relevé
- Désignation des délégués syndicaux au SIVU « Les enfants du Solaure » : vote non relevé
- Désignation des délégués syndicaux au Syndicat Intercommunal des Eaux (SMPAS) : vote non relevé
- Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale : vote non relevé
- Accès SNE (Service National d’Enregistrement - bureau d'enregistrement des demandes de logements : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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