Les conseils en clair › 15 septembre 2022
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 15 septembre 2022
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 15 septembre 2022
- Pièce(nouvelle fenêtre) : CR CM 15 septembre 2022
Les 5 délibérations publiées
- Approbation de la modification statutaire du SMPAS et extension de son périmètre à la commune de Montclar : à l'unanimité
- Approbation de la modification statutaire du Comité syndical du SDTVD : à l'unanimité
- Renforcement du réseau BT à partir du poste GENDARMERIE par mutation : à l'unanimité
- Autorisations spéciales d'absence (ASA) - Actualisation du règlement intérieur : à l'unanimité
- Modification du tableau des effectifs communaux : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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