Les conseils en clair › 4 avril 2019
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 4 avril 2019
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 4 avril 2019 (budget primitif)
Les 18 délibérations publiées
- Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire : à l'unanimité
- Indemnités des élus suite au nouveau conseiller municipal : à l'unanimité
- Taux de fiscalité locale 2019 : à l'unanimité
- Compte administratif 2018 du budget général : à l'unanimité
- Compte administratif 2018 du budget du service eau et assainissement : vote non relevé
- Compte administratif 2018 du budget annexe du lotissement communal : à l'unanimité
- Compte de gestion 2018 (budget général) : à l'unanimité
- Compte de gestion 2018 (budget eau et assainissement) : à l'unanimité
- Compte de gestion 2018 (budget annexe du lotissement communal) : vote non relevé
- Budget général – affectation de résultat n‐1 : à l'unanimité
- Budget eau assainissement – affectation de résultat n‐1 : à l'unanimité
- Budget annexe lotissement – affectation de résultat n‐1 : à l'unanimité
- Budget général – vote du budget primitif pour 2019 : à l'unanimité
- Budget eau et assainissement – vote du budget primitif pour 2019 : à l'unanimité
- Budget annexe lotissement communal – vote du budget primitif pour 2019 : vote non relevé
- Subventions aux associations d’intérêt local : vote non relevé
- Délibération pour confier la procédure de mise en concurrence pour la passation de la : vote non relevé
- Avenant à la convention assistance retraite CNRACL 2015‐ 2017 : prorogation jusqu’au : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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