Les conseils en clair › 14 décembre 2022
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 14 décembre 2022
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 14 décembre 2022 sans les annexes
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : Annexes PV CM du 14 décembre 2022
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : liste des délibérations CM 14 décembre 2022
Les 13 délibérations publiées
- QUESTIONS DU PUBLIC : vote non relevé
- N° DE CONTRAT : A-007446 : vote non relevé
- CELA EXPOSE, IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT : vote non relevé
- SIRET : 212 690 802 00015 : vote non relevé
- 26PREF20 70794 05/01/1994 15/01/1994 12/04/1994 28/04/1994 : vote non relevé
- BEPREF19930187 13/09/1995 14/09/1983 10/1093 12071893 : vote non relevé
- 26PREF1 9520278 06/11982 10/11/1982 14882 9/11/1982 : vote non relevé
- TERRASSES COMMERCIALES OUVERTES - GRILLE TARIFAIRE - APPLICABLE AU 01.01.2023 : vote non relevé
- TERRASSES COMMERCIALES FERMEES - GRILLE TARIFAIRE - APPLICABLE AU 01.01.2023 : vote non relevé
- SALLES COMMUNALES - GRILLE TARIFAIRE - APPLICABLE AU 01.01.2023 : vote non relevé
- MATERIELS - GRILLE TARIFAIRE - APPLICABLE AU 01.01.2023 : vote non relevé
- DROITS DE STATIONNEMENT - GRILLE TARIFAIRE - APPLICABLE AU 01.01.2023 : vote non relevé
- 3/3 02.TARIFS ODP SYNTHESE-ANNEXE DELIB 2.xisx 14/12/2022 : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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