Les conseils en clair › 27 mars 2026

Conseil municipal

Conseil municipal du vendredi 27 mars 2026

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 27 mars 2026
• Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : Liste des délibérations CM du 27 mars 2026
• Pièce(nouvelle fenêtre) : pv27032026signée
• Pièce(nouvelle fenêtre) : pv27032026signée

Les 23 délibérations publiées

1. Élection du Maire : 15 pour
2. Détermination du nombre d’adjoints : à l'unanimité
3. Élections des adjoints : 14 pour
4. Délégations du Conseil Municipal au Maire : à l'unanimité
5. Désignation des membres du CCAS : à l'unanimité
6. Désignation des délégués syndicaux au SMPAS : ont été désignés délégués titulaires : à l'unanimité
7. Désignation des délégués à Territoire d’Énergie Drôme : ont été désignés un particulier : à l'unanimité
8. Désignation des délégués au SDTV 26: ont été désignés Messieurs André ODDON et : à l'unanimité
9. Désignation des délégués au SIGMA: ont été désignés délégués titulaires Messieurs : à l'unanimité
10. Désignation de délégués au Parc Naturel Régional du Vercors: a été désigné comme : vote non relevé
11. Désignation d’un délégué à Numérian : a été désigné comme délégué un particulier : à l'unanimité
12. Désignation des membres de la commission d’appel d'offres : ont été désignés Madame : à l'unanimité
13. Désignation d’un délégué Défense nationale: a été désigné : vote non relevé
14. Détermination du nombre d’adijoints : à l'unanimité
15. Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal : à l'unanimité
16. Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale : 19 pour
17. Désignation des délégués syndicaux au Syndicat Intercommunal des Eaux (SMPAS) : à l'unanimité
18. Désignation des délégués à Territoires d’Énergie Drôme : à l'unanimité
19. Désignation des délégués au SDTV 26 : à l'unanimité
20. Désignation des délégués au SIGMA : à l'unanimité
21. Désignation des délégués représentant la commune au sein des instances du Parc naturel : à l'unanimité
22. Désignation des délégués au Syndicat Mixte Numérian : à l'unanimité
23. Désignation des membres du Centre Communal d'Action Sociale : 19 pour

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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