Les conseils en clair › 24 septembre 2026

Conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 24 septembre 2026

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Annexe(nouvelle fenêtre) : Budget annexe station d'épuration (45002) - DM n°1
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Budget principal (45000) - DM n°2
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Tableau des effectifs des emplois permanents : modification d'emplois
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Désignation des membres des commissions thématiques
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Désignation d'un représentant au comité local pour l'emploi et co-présidence
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Désignation d’un représentant au sein de l'association « Multi-accueil Les P'tits Bouts » suite à démission
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Modalités de remboursement des frais de garde engagés par les élus
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Présentation du rapport d'activité 2025 du SYTRAD
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Rapport d'information à l'autorité concédante 2025 - Concession de service public d'assainissement collectif (traitement) des stations d'épuration de Crest et Saillans
• Pièce(nouvelle fenêtre) : Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l'assainissement collectif - exercice 2025

Les 10 délibérations publiées

1. Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l'assainissement collectif - exercice 2025 : à l'unanimité
2. Rapport d'information à l'autorité concédante 2025 - Concession de service public d'assainissement collectif (traitement) des stations d'épuration de Crest et Saillans : à l'unanimité
3. Présentation du rapport d'activité 2025 du SYTRAD : à l'unanimité
4. Modalités de remboursement des frais de garde engagés par les élus : à l'unanimité
5. Désignation d’un représentant au sein de l'association « Multi-accueil Les P'tits Bouts » suite à démission : à l'unanimité
6. Désignation d'un représentant au comité local pour l'emploi et co-présidence : vote non relevé
7. Désignation des membres des commissions thématiques : à l'unanimité
8. Budget annexe station d'épuration (45002) - DM n°1 : à l'unanimité
9. Budget principal (45000) - DM n°2 : à l'unanimité
10. Tableau des effectifs des emplois permanents : modification d'emplois : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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