Les conseils en clair › 30 novembre 2023
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 30 novembre 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 30 novembre 2023
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : Liste des délibérations CM du 30 novembre 2023
La délibération publiée
- Si un particulier abandonne son DUH la rente sera majorée : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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