Les conseils en clair › 10 novembre 2017
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 10 novembre 2017
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 10 novembre 2017
Les 9 délibérations publiées
- Décisions modificatives au budget eau et assainissement (M49) : 1 abstention
- Décisions modificatives au budget général (M14) : vote non relevé
- Renouvellement du contrat d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1°” classe : vote non relevé
- Acquisition de la parcelle section D n° 548 située aux abords de la RD 576 Route de Chastel Arnaud : vote non relevé
- Vente de mobilier/petit matériel : vote non relevé
- Convention financière Commune de Saillans/SIVU Les enfants du Solaure : vote non relevé
- Mise en place d’un générateur UVC en sortie du captage de Chastel Arnauddemande de subvention : vote non relevé
- Remboursement de frais aux élus - mandat spécial : vote non relevé
- Motion sur l’adoption d’une Loi en faveur des communes et de la ruralité : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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