Ce qui a changé

Les décisions, marchés, permis et versements les plus récents, dans l'ordre où ils sont datés.

Données arrêtées au 29 octobre 2026

« Saillans » : ce que le conseil municipal a décidé et ce qui la concerne directement. « CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme » : ce que le conseil communautaire a voté, sur ses compétences. « Sur le territoire » : ce qui se passe ici sans qu'aucun élu l'ait voté, annonces légales, permis, vie associative.

octobre 2026 5 éléments

9
BODACC Radiations — SKYE — Saillans (2026-10-09)(nouvelle fenêtre)

Radiation
1
BODACC Dépôts des comptes — BDS — Saillans (2026-10-01)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
1
BODACC Dépôts des comptes — LE TUNNEL — Saillans (2026-10-01)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
1
BODACC Dépôts des comptes — LES PAPILLONS — Saillans (2026-10-01)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
1
BODACC Dépôts des comptes — MVL INVESTISSEMENTS — Saillans (2026-10-01)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale

septembre 2026 17 éléments

24
Budget annexe station d'épuration (45002) - DM n°1(nouvelle fenêtre)

deliberation cc 50 000 € montant le plus élevé cité
24
Budget principal (45000) - DM n°2(nouvelle fenêtre)

deliberation cc 2 226 000 € montant le plus élevé cité
24
Conseil communautaire du 24 septembre 2026(nouvelle fenêtre)

conseil communautaire
24
Désignation d'un représentant au comité local pour l'emploi et co-présidence(nouvelle fenêtre)

deliberation cc
24
Désignation des membres des commissions thématiques(nouvelle fenêtre)

deliberation cc
24
Désignation d’un représentant au sein de l'association « Multi-accueil Les P'tits Bouts » suite à démission(nouvelle fenêtre)

deliberation cc
24
Modalités de remboursement des frais de garde engagés par les élus(nouvelle fenêtre)

deliberation cc
24
Présentation du rapport d'activité 2025 du SYTRAD(nouvelle fenêtre)

deliberation cc
24
Rapport d'information à l'autorité concédante 2025 - Concession de service public d'assainissement collectif (traitement) des stations d'épuration de Crest et Saillans(nouvelle fenêtre)

deliberation cc
24
Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l'assainissement collectif - exercice 2025(nouvelle fenêtre)

deliberation cc
24
Tableau des effectifs des emplois permanents : modification d'emplois(nouvelle fenêtre)

deliberation cc
13
BODACC Dépôts des comptes — LES PAPILLONS — Saillans (2026-09-13)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
4
Conseil municipal du 4 septembre 2026(nouvelle fenêtre)

Conseil municipal
4
Harmonisation du temps de travail à 1607 heures suite retour compétence périscolaire et cantine(nouvelle fenêtre)

Délibération
4
Instauration d’une vérification de conformité du réseau privatif des eaux usées lors des ventes(nouvelle fenêtre)

Délibération
4
Subvention exceptionnelle au club de basket de Saillans l’USBCS(nouvelle fenêtre)

Délibération
4
Tarifs d'occupation du domaine public(nouvelle fenêtre)

Délibération

août 2026 9 éléments

11
Déclaration préalable — 1 logement (Crest)(nouvelle fenêtre)

Urbanisme
9
BODACC Dépôts des comptes — ACROMAT — Saillans (2026-08-09)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
9
BODACC Dépôts des comptes — LES COMBOS — Piégros-la-Clastre (2026-08-09)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
9
BODACC Radiations — MEGE CONSEIL — Saillans (2026-08-09)(nouvelle fenêtre)

Radiation
6
Permis de construire — 1 logement (Mirabel-et-Blacons)(nouvelle fenêtre)

Urbanisme
2
BODACC Créations — LAPANDA — Saillans (2026-08-02)(nouvelle fenêtre)

Création d'entreprise
2
BODACC Dépôts des comptes — BISTROT SAILLANSONS — Saillans (2026-08-02)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
2
BODACC Dépôts des comptes — CAROD — Vercheny (2026-08-02)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
2
BODACC Dépôts des comptes — RIPOPEE — Saillans (2026-08-02)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale

juillet 2026 9 éléments

26
BODACC Dépôts des comptes — ECYB — Saillans (2026-07-26)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
26
BODACC Dépôts des comptes — JO TAXIS — Vercheny (2026-07-26)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
22
Déclaration préalable — 4 logements (Saillans)(nouvelle fenêtre)

Urbanisme
19
BODACC Dépôts des comptes — FROMAGERIE DE LA DROME — Aouste-sur-Sye (2026-07-19)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
19
BODACC Dépôts des comptes — GILDEWERK FRANCE — Crest (2026-07-19)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
19
BODACC Dépôts des comptes — LUL IMMO — Crest (2026-07-19)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
9
BODACC Dépôts des comptes — LA DROME PROVENCALE — Saillans (2026-07-09)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
9
BODACC Dépôts des comptes — Marius — Crest (2026-07-09)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
9
BODACC Dépôts des comptes — VIREVOLT — Saillans (2026-07-09)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale

juin 2026 49 éléments

30
Conseil communautaire du 30 juin 2026(nouvelle fenêtre)

conseil communautaire
30
Conseil municipal du 30 juin 2026(nouvelle fenêtre)

Conseil municipal
26
Affectation du résultat N-1 de la section de fonctionnement de la commune de Saillans(nouvelle fenêtre)

Délibération 1 894 870 € montant le plus élevé cité
26
Approbation du nouveau règlement du marché(nouvelle fenêtre)

Délibération
26
Budget supplémentaire(nouvelle fenêtre)

Délibération 953 828 € montant le plus élevé cité
26
Conseil municipal du 26 juin 2026(nouvelle fenêtre)

Conseil municipal
26
ORDRE DU JOUR(nouvelle fenêtre)

Délibération
26
Renouvellement du dispositif « bourse au permis de conduire »(nouvelle fenêtre)

Délibération 300 € montant le plus élevé cité
26
Reprise des éléments financier du SIVU les enfants du SOLAURE suite à sa dissolution financière(nouvelle fenêtre)

Délibération 50 000 €
25
6*%, NCCŒOMUMURNA UTÉD E DE DCORMÔMUMNEES(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
Accepte d'inscrire les crédits nécessaires au budget(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
Charge le Président de signer tous les documents relatifs à ce dossier et de procéder au(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
Conseil communautaire du 25 juin 2026(nouvelle fenêtre)

conseil communautaire
25
Conseil municipal du 25 juin 2026(nouvelle fenêtre)

Conseil municipal 433 978 € montant le plus élevé cité
25
CŒUR DE DRÔME(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
CŒUR DE DRÔOME(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
D'approuver la mise en place de cette tarification exceptionnelle, applicable à chaque(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
D'autoriser le Président ou son représentant à signer tous les actes nécessaires à la mise en(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
D'autoriser le président à signer tout acte relatif à cette décision(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
D'autoriser le président à signer tout acte relative à cette décision(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
De charger Monsieur le Président ou son représentant de prendre toutes les dispositions(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
De déclarer élus(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
De désigner Madame Joëlle MIGHELI en tant qu’élu titulaire et Monsieur Cédric FERMOND en(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
De désigner Patricia PUC en tant que titulaire et Patrick MENÉ en tant que suppléant pour(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
De ne pas procéder au scrutin secret en application de l'article L 2121-21 du code général des(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
De ne pas procéder au scrutin secret en application de l’article L 2121-21 du code général des(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
Dit que lors des périodes de vigilance canicule orange ou rouge sur le territoire concerné, seuls(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
ET DU PAYS DE SAILLANS- COEUR DE DRÔME(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
LÉ N CRESY,(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
M2 IH. 2026(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
Précise l'échelle, l'échelon et les indices de carrière et de rémunération dans l'acte(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
Recrute des contractuels, sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté, dans(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
S ECTION DE FONCTIONNEMENT(nouvelle fenêtre)

Délibération 84 860 € montant le plus élevé cité
25
SECTIONS DEPENSES RECETTES(nouvelle fenêtre)

Délibération 590 233 € montant le plus élevé cité
25
SECTIONS DEPENSES RECETTES H(nouvelle fenêtre)

Délibération 4 543 736 € montant le plus élevé cité
25
Supprimer(nouvelle fenêtre)

Délibération
25
Valide le tableau des effectifs, ci-dessous(nouvelle fenêtre)

Délibération
19
BODACC Ventes et cessions — SANTIAGO — Saillans (2026-06-19)(nouvelle fenêtre)

Vente
19
BODACC Ventes et cessions — SKYE — Saillans (2026-06-19)(nouvelle fenêtre)

Vente
14
BODACC Dépôts des comptes — POLICYCLE FRANCE — Aouste-sur-Sye (2026-06-14)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
14
BODACC Modifications diverses — SANTIAGO — Saillans (2026-06-14)(nouvelle fenêtre)

Modification
7
BODACC Dépôts des comptes — Atelier J.SIMON — Crest (2026-06-07)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
5
BODACC Créations — Oasis Loisirs — Saillans (2026-06-05)(nouvelle fenêtre)

Création d'entreprise
5
Conseil municipal du 5 juin 2026(nouvelle fenêtre)

Conseil municipal
5
Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des(nouvelle fenêtre)

Délibération
5
Modification et mise à jour du règlement intérieur cantine et périscolaire(nouvelle fenêtre)

Délibération
5
ORDRE DU JOUR(nouvelle fenêtre)

Délibération
5
Subvention pour « le Village d'Aurel fête la Clairette »(nouvelle fenêtre)

Délibération
5
Tarifs cantine et périscolaire(nouvelle fenêtre)

Délibération

mai 2026 33 éléments

31
BODACC Dépôts des comptes — FONCIERE TERRE DE LIENS — Crest (2026-05-31)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
31
BODACC Dépôts des comptes — UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS — Vercheny (2026-05-31)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
29
BODACC Créations — P&S Partnership — Saillans (2026-05-29)(nouvelle fenêtre)

Création d'entreprise
28
BODACC Dépôts des comptes — Cosmos — Saillans (2026-05-28)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
28
BODACC Dépôts des comptes — FAURE ET FILS — Crest (2026-05-28)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
28
BODACC Dépôts des comptes — LES TERRASSES FLEURIES — Saillans (2026-05-28)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
28
BODACC Dépôts des comptes — LES TERRASSES FLEURIES — Saillans (2026-05-28)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
28
GESTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE PARC INFORMATIQUE, RESEAU ET SERVEUR DE LA COLLECTIVITE

Marché public 45 000 € · CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme
21
AGENT DE MAITRISE(nouvelle fenêtre)

Délibération
21
AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL(nouvelle fenêtre)

Délibération
21
ARNAUD du 10/10/2025, LA CHAUDIERE 10/10/2025, SAINT SAUVEUR EN DIOIS du 10/10/2025(nouvelle fenêtre)

Délibération
21
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal(nouvelle fenêtre)

Délibération
21
Conseil municipal du 21 mai 2026(nouvelle fenêtre)

Conseil municipal
21
Création d’un emploi permanent et non permanent et mise à jour du tableau des effectifs approuvé à(nouvelle fenêtre)

Délibération
21
DEUXIÈME TOUR DE SCRUTIN(nouvelle fenêtre)

Délibération
21
Désignation des délégués syndicats du SIVU les enfants du SOLAURE sont élu es(nouvelle fenêtre)

Délibération
21
MATERNELLES(nouvelle fenêtre)

Délibération
21
ORDRE DU JOUR(nouvelle fenêtre)

Délibération
21
PREMIER TOUR DE SCRUTIN(nouvelle fenêtre)

Délibération
21
Renouvellement des membres CCID sont nommés(nouvelle fenêtre)

Délibération
21
TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET(nouvelle fenêtre)

Délibération
21
TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET(nouvelle fenêtre)

Délibération
19
COMPOSTEURS GRUTABLES

Marché public 57 288 € · CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme
17
BODACC Dépôts des comptes — ACPM — Saillans (2026-05-17)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
17
BODACC Dépôts des comptes — CREA'BOIS — Aouste-sur-Sye (2026-05-17)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
17
BODACC Dépôts des comptes — DARENTIACA — Saillans (2026-05-17)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
12
CHAUFFAGE CHAUFFERIE BOIS AU GYMNASE SOUBEYRAN

Marché public 108 900 € · CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme
11
BODACC Dépôts des comptes — HUGO DUQUESNE — Saillans (2026-05-11)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
11
BODACC Dépôts des comptes — JACQUES — Saillans (2026-05-11)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
11
BODACC Dépôts des comptes — MIDS 26 — Saillans (2026-05-11)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
11
BODACC Dépôts des comptes — TREVISI VINCENT — Saillans (2026-05-11)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
11
Déclaration préalable (Crest)(nouvelle fenêtre)

Urbanisme
11
Déclaration préalable — 1 logement (Crest)(nouvelle fenêtre)

Urbanisme

avril 2026 21 éléments

30
Conseil municipal du 30 avril 2026(nouvelle fenêtre)

Conseil municipal
30
Contrat Eau et Climat Vallée de la Drome 2026-2028(nouvelle fenêtre)

Délibération
30
Droit àl a formation des élus(nouvelle fenêtre)

Délibération 3 000 €
30
Détermination des indemnités des élus(nouvelle fenêtre)

Délibération
30
Modification N°1b DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE SAILLANS(nouvelle fenêtre)

Délibération
30
ORDRE DU JOUR(nouvelle fenêtre)

Délibération
30
Renouvellement des membres de la Commission Communale des impôts directs(nouvelle fenêtre)

Délibération
30
Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales(nouvelle fenêtre)

Délibération
30
Retrait de la délibération 12 et nouvelle délibération pour la désignation des membres de la(nouvelle fenêtre)

Délibération
30
Retrait de la délibération 9 et nouvelle délibération sur la désignation des délégués au SIGMA(nouvelle fenêtre)

Délibération
30
Subventions aux associations d'intérêt loca:l(nouvelle fenêtre)

Délibération
30
Taux de fiscalité locale 2026(nouvelle fenêtre)

Délibération
16
BODACC Dépôts des comptes — COUCOURI — Saillans (2026-04-16)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
15
BODACC Créations — LE BARATIE — Saillans (2026-04-15)(nouvelle fenêtre)

Création d'entreprise
14
Déclaration préalable — 1 logement (Crest)(nouvelle fenêtre)

Urbanisme
10
Permis de construire — 1 logement (Crest)(nouvelle fenêtre)

Urbanisme
9
BODACC Dépôts des comptes — BIO & DELICES — Saillans (2026-04-09)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
9
BODACC Dépôts des comptes — SPDIAG — Saillans (2026-04-09)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
9
BODACC Dépôts des comptes — SPDIAG — Saillans (2026-04-09)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
9
BODACC Dépôts des comptes — SPDIAG — Saillans (2026-04-09)(nouvelle fenêtre)

Annonce légale
9
Permis de construire — 1 logement (Aouste-sur-Sye)(nouvelle fenêtre)

Urbanisme

mars 2026 7 éléments

29
BODACC Modifications diverses — TUARA — Crest (2026-03-29)(nouvelle fenêtre)

Modification
27
Conseil municipal du 27 mars 2026(nouvelle fenêtre)

Conseil municipal
27
Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal(nouvelle fenêtre)

Délibération 500 000 € montant le plus élevé cité
27
Délégations du Conseil Municipal au Maire(nouvelle fenêtre)

Délibération
27
Désignation de délégués au Parc Naturel Régional du Vercors: a été désigné comme(nouvelle fenêtre)

Délibération
27
Désignation des délégués au SDTV 26(nouvelle fenêtre)

Délibération
27
Désignation des délégués au SDTV 26: ont été désignés Messieurs André ODDON et(nouvelle fenêtre)

Délibération

💶 Flux financiers par année

Ces montants ne sont connus qu'au millésime : la source ne donne pas de jour. Ils sont donc classés par année plutôt que placés dans la frise.

2026 4 éléments

CHAUFFAGE CHAUFFERIE BOIS AU GYMNASE SOUBEYRAN (CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme)

marché 108 900 €
COMPOSTEURS GRUTABLES (CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme)

marché 57 288 €
GESTION, MAINTENANCE ET ASSISTANCE PARC INFORMATIQUE, RESEAU ET SERVEUR DE LA CO (CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme)

marché 45 000 €
MARCHE DE TRAVAUX TOUT CORPS D'ETAT - EXTENSION DES VESTIAIRES DES TERRAINS DE T (CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme)

marché 62 423 €

2025 9 éléments

Chaufferie bois du gymnase soubeyran (coût 239 500 € HT)

DETR 59 875 € · CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme
Déploiement d’équipements de stationnement et de réparation vélo

Fonds vert 15 740 € · CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme
Extension cuisine ecole maternelle des berthalais (coût 64 460 € HT)

DETR 19 806 € · Commune de Mirabel et Blacons
Financement du poste de chargé(e) de mission transition

Fonds vert 94 800 € · CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme
Mise en separatif des reseaux de collecte des eaux de pluie et des eaux usees et embellissement du centre ancien (coût 238 206 € HT)

DETR 59 551 € · Commune de Crest
NETTOYAGE DES BATIMENTS SPORTIFS BATIMENTS SPOTIFS ET ALSH STE EUPHEMIE (CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme)

marché 50 000 €
↓ reçu
Renovation des anciens locaux de la poste et du centre de tri (coût 104 789 € HT)

DETR 26 197 € · État français
Transport des déchets de déchetterie DIB (CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme)

marché 87 500 €
[25RAD0427] Schéma Directeur de la Sobriété

subvention publique 29 148 € · CC du Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme