Les conseils en clair › 10 juillet 2015
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 10 juillet 2015
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 10 juillet 2015
Les 13 délibérations publiées
- Décisionsmodificativesau budgetgénéralfM14l : vote non relevé
- Décisionsmodificativesau budgeteauassainissementfM49) : vote non relevé
- ProgrammationAd'AP : vote non relevé
- Adoption rapportCLECTsuiteautransfertde la compétence périscolaire : vote non relevé
- Restauration intérieure de l'église Saint Géraud - Demande d'inscription de subvention au Ministère de la Culture : vote non relevé
- Créationd'unezonebleuerueRaoul Lambert : vote non relevé
- Appelà oroietsdel'Agencedel'Eau Rhône-AioesMéditerranéeetCorse-Zéropesticideenzonesnonagricoles : vote non relevé
- Tarifsd'occupationdudomaineoublie : vote non relevé
- Conventiondemiseà dispositiond^unlocal : vote non relevé
- Recrutement d'un adioint technique territorial de 2^"" classe - emoioi saisonnier (accroissement temporaire : vote non relevé
- Ventedemobiliercommunal; litsdugîtecommunal : vote non relevé
- Proietd'airesdecovoiturageenpartenariatavecleConseil DépartementaletlaCommunautédeCommunesdu : vote non relevé
- Informationsurlesnouveauxhorairesdesécolesmaternelleet primaire Diane Lomettoà Saîllans : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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