Les conseils en clair › 13 décembre 2019
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 13 décembre 2019
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 13 décembre 2019
Les 29 délibérations publiées
- EAU POTABLE : vote non relevé
- HT TVA TIC : vote non relevé
- TTC HT TVA TIC HT TVA TTC HT TVA TIC : vote non relevé
- © 15 © 20 Q 25 © 32 © 40 Q 50 9 65 9 80 : vote non relevé
- HT TVA TIC L : vote non relevé
- UBLIC: D'ASSAINISSEMENT | : vote non relevé
- 2) - ABONNÉS NON RACCORDÉS AU RÉSEAU PUBLIC D'AS SAINIS SEMENT { SPANC) : vote non relevé
- AT TVA TIC : vote non relevé
- ANNEXE DELIBERATION : vote non relevé
- REGLEMENT DU MARCHE DOMINICAL DE SAILLANS POUR LA PERIODE ANNUELLE : vote non relevé
- REGLEMENT INTERIEUR DU CIMETIERE DES AILLANS : vote non relevé
- DISPOSITIONS GÉNÉRALES | : vote non relevé
- TITRE 2 — RÈGLES RELATIVES AUX INHUMATIONS : vote non relevé
- TITRE 3 — LES CONCESSIONS : vote non relevé
- TITRE 4 — CUVES, CAVEAUX ET MONUMENTS : vote non relevé
- TITRE 5 — OBLIGATIONS APPLICABLES AUX ENTREPRENEURS : vote non relevé
- TITRE 6 — ESPACE CINÉRAIRE : vote non relevé
- COLUMBARIUM : vote non relevé
- JARDIN DU SOUVENIR : vote non relevé
- TITRE 7 - RÈGLES APPLICABLES AUX EXHUMATIONS : vote non relevé
- TITRE 8 — DISPOSITIONS FINALES : à l'unanimité
- M 49). | | : à l'unanimité
- TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS ATEMPS COMPLET : vote non relevé
- ANNEXE DELIBERATION N° 201912130009 : vote non relevé
- DE 2EME CL : vote non relevé
- _ PRINCIPAL : vote non relevé
- MATERNELLES : vote non relevé
- GRADE AGENT SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES DE 2ème CLASSE : vote non relevé
- Q 15 @ 20 Q 25 @ 32 © 40 @ 50 Q 65 © 80 : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2019 · Signaler une erreur