Les conseils en clair › 14 avril 2025
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 14 avril 2025
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 14 avril 2025
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : Listes des délibérations CM du 14 avril 2025
Les 15 délibérations publiées
- Créa4on et labellisa4on d’une Aire Terrestre Educa4ve : à l'unanimité
- Taux de fiscalité locale 2025 : 2 abstentions
- Budget général - Affectation de résultat N-1 : vote non relevé
- Subventions aux associations d’intérêt local : à l'unanimité
- Budget général – vote du budget primitif pour 2025 : vote non relevé
- Tarifs d’occupation du domaine public pour le marché : à l'unanimité
- Tarifs d’occupation du Beach Park des Chapelains : à l'unanimité
- Mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public (RODP) pour le réseau : à l'unanimité
- Approba4on de la demande d’adhésion au SIGMA de la commune de Livron sur Drôme : à l'unanimité
- Candidature à l’appel à projets 2025 « Journée Nationale de la Résilience » (JNR) : à l'unanimité
- Demande de subvention pour l’implantation de chicanes avenue Georges Coupois : à l'unanimité
- Demande de subvention d’aménagement et sécurisation le long de la RD93 entre la gare : vote non relevé
- Fouilles archéologiques préventives - plan de financement - demande de soutien financier au : vote non relevé
- Adoption de l’avenant n° 1 de la convention de partenariat avec la CCCPS pour le : à l'unanimité
- Motion relative à la fermeture annoncée de 7 centres de santé sexuelle du département : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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