Les conseils en clair › 22 septembre 2017
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 22 septembre 2017
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 22 septembre 2017
Les 7 délibérations publiées
- Détermination du nombre d’adjoints : vote non relevé
- Election d’un troisième adjoint au Maire : 13 pour
- Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints tenant compte du : vote non relevé
- Remboursement de frais aux élus – mandat spécial : vote non relevé
- Affectation de charges de personnel figurant actuellement au budget général au budget eau et : vote non relevé
- Convention entretien et fonctionnement du rond‐point du Collet : vote non relevé
- Subvention en soutien aux viticulteurs de la commune de Saillans face à l’épisode de gel : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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