Les conseils en clair › 18 décembre 2015
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 18 décembre 2015
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 18 décembre 2015
Les 12 délibérations publiées
- Amortissement au budget général suite à la liquidation du Syndicat Intercommunal des Energies du Diois : vote non relevé
- Décisions modificatives au budget eau assainissement (M49) : vote non relevé
- Décisions modificatives au budget général (M14) : vote non relevé
- Transfert d’emprunt : vote non relevé
- Création d’un bâtiment communal pour les services techniques aux normes sécurité et accessibilité : 1 contre
- Rénovation thermique et mise en accessibilité de la salle polyvalente – Demande d’inscription à la DETR 2016 : vote non relevé
- Mise en conformité des déversoirs d’orage suite prescriptions Police de l’Eau – Demande d’inscription à la DETR 2016 : vote non relevé
- Convention de partenariat entre la commune de Saillans et les communes membres de l’ex CCPS pour l’exercice de la : 1 abstention
- Etude CAUE portant sur un accompagnement de la démarche de concertation en amont de la révision du PLU : à l'unanimité
- Tableau des indemnités des élus –ajout d’un conseiller municipal délégué : vote non relevé
- Régime indemnitaire des régisseurs de recettes ou d’avances : vote non relevé
- Achat de la parcelle cadastrée section B n°383 quartier Saint Jean à Saillans : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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