Les conseils en clair › 9 avril 2024

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 9 avril 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 09 avril 2024
• Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : liste des délibérations CM 09 avril 2024

Les 25 délibérations publiées

1. Approbation du compte administratif 2023 – Budget Général : vote non relevé
2. Approbation du compte de gestion 2023 – Budget Général : vote non relevé
3. Taux de fiscalité locale 2024 : vote non relevé
4. Affectation de résultat du Budget Général 2023 : vote non relevé
5. Subventions aux associations 2024 : vote non relevé
6. Budget Primitif 2024 – Budget Général : vote non relevé
7. Avis de la Commune pour la création d’un service mutualisé de police municipale au niveau intercommunal : vote non relevé
8. Approbation de la demande d’adhésion au SIGMA de la commune de Vaunaveys la Rochette : vote non relevé
9. Acquisition par la commune de la « cabane » aire de jeux du SIVU les Enfants du Solaure : vote non relevé
10. Convention de mise à disposition d’un local pour Yvan Loisirs : vote non relevé
11. Régularisation d’un droit de passage sur la parcelle AB 101 : vote non relevé
12. Appel à un Volontaire Territorial en Administration : vote non relevé
13. Modification du tableau des effectifs : vote non relevé
14. Indemnités des élus : vote non relevé
15. Adoption du Compte administratif 2023 - Budget Général : à l'unanimité
16. Approbation du Compte de gestion 2023 - Budget général : vote non relevé
17. Budget général - Affectation de résultat N-1 : à l'unanimité
18. Subventions aux associations d'intérêt local : vote non relevé
19. Budget général — vote du budget primitif pour 2024 : à l'unanimité
20. Avis de la Commune pour la création d’un service mutualisé de lpa olice municipale au niveau intercommunal : à l'unanimité
21. Approbation de la demande d'adhésion au SIGMA de la commune de Vaunaveys la Rochette : à l'unanimité
22. Convention de mise à disposition d’un local pour l’entreprise de location de canoës et de kayaks « Yvan Loisirs » : 1 abstention
23. Régularisation d’un droit de passage sur lap arcelle AB101 : à l'unanimité
24. Création d’un emploi permanent, d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité, et mise : 1 abstention
25. Détermination des indemnités des élus : 1 abstention

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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