Les conseils en clair › 8 juillet 2016
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 8 juillet 2016
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 8 juillet 2016
Les 16 délibérations publiées
- Vente lot 7 Lotissement communal du Grand Cèdre à Saillans : à l'unanimité
- Vente lot 5 et 6 Lotissement communal du Grand Cèdre à Saillans : à l'unanimité
- Convention financière Commune de Saillans/SIVU Les enfants du Solaure : vote non relevé
- Admissions en non‐valeur de titres de recettes des années 2000 à 2015 sur M 49 et de 2007 à 2010 sur : vote non relevé
- Décisions modificatives au budget général (M14) : 1 abstention
- Convention déneigement Commune de Saillans/CD26 : à l'unanimité
- Convention circuits Fontaines : à l'unanimité
- Dénomination voirie : à l'unanimité
- Recrutement d’un agent territorial d’animation – (accroissement temporaire d’activité) : vote non relevé
- Mise en accessibilité salle polyvalente bâtiment du Prieuré – Demande d’inscription au titre la dotation : vote non relevé
- Révision du tarif de la Participation à l'assainissement collectif : modalités et fixation du montant : 1 abstention
- Acquisition délaissée de voirie Chemin des Muriers – parcelle E 567 : vote non relevé
- Souscription d’un emprunt pour la construction du bâtiment technique et la mise en accessibilité de la : 1 contre
- Subvention la Pétanque Saillanssonne et Anguille sous Roche pour la mise en œuvre du bal du 13 juillet et : à l'unanimité
- Convention avec le centre de gestion de la FPT de la Drôme – service archive : vote non relevé
- Révision annuelle des loyers : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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