Les conseils en clair › 9 novembre 2018
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 9 novembre 2018
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 9 novembre 2018
Les 14 délibérations publiées
- Gare et Connexion assure la maitrise d'ouvrage et la maîtrise d'œuvre de l'opération avec une livraison "clef en main" : vote non relevé
- La commune devient maître d'ouvrage déléguée pour le compte de Gare et Connexion et réalise les travaux : vote non relevé
- Gare et Connexion assure la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'œuvre de l'opération et remet une enveloppe bâtiment nu à la : vote non relevé
- Acquisition foncière parcelles E 594, D 933 et D 935 (actuellement cadastrées E 427 ET D 736) : vote non relevé
- Demande de subvention au Conseil Départemental pour une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) : vote non relevé
- Convention Commune de Saillans/SIVU Les enfants du Solaure pour les frais de personnel (année scolaire 2017/2018) : vote non relevé
- Création d’un service public de Défense Extérieure Contre l’Incendie : vote non relevé
- Frais de scolarité année scolaire 2017/2018 : vote non relevé
- Décisions modificatives au budget général (M14) : à l'unanimité
- Création d’un contrat en accroissement saisonnier d’activité pour un agent technique : vote non relevé
- Admissions en non valeur de titres de recettes des années 1996 à 2013 sur la M 49 et de 1996 à 2003 sur la : vote non relevé
- Tarifs des salles communales, matériels et branchement électrique : vote non relevé
- Extension des réseaux, projet du Quartier MONTMARTEL‐ Demande de subventions : vote non relevé
- Convention technique et financière pour le déploiement de compostage collectif (CCCPS, Commune de Saillans : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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