Les conseils en clair › 26 juin 2026
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 26 juin 2026
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 26 juin 2026
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : pv signé du 26062026
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : liste delibérations CM du 26 juin 2026
Les 6 délibérations publiées
- ORDRE DU JOUR : à l'unanimité
- Affectation du résultat N-1 de la section de fonctionnement de la commune de Saillans : vote non relevé
- Reprise des éléments financier du SIVU les enfants du SOLAURE suite à sa dissolution financière : à l'unanimité
- Budget supplémentaire : à l'unanimité
- Approbation du nouveau règlement du marché : à l'unanimité
- Renouvellement du dispositif « bourse au permis de conduire » : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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