Les conseils en clair › 27 novembre 2025
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 27 novembre 2025
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 27 novembre 2025
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : Liste des délibérations CM du 27 novembre 2025
Les 5 délibérations publiées
- Agents affiliés à la CNRACL : vote non relevé
- Agents affiliés IRCANTEC : vote non relevé
- Durée du contrat : vote non relevé
- Régime du contrat : vote non relevé
- Durée de la convention : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2025 · Signaler une erreur