Les conseils en clair › 19 décembre 2025
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 19 décembre 2025
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 19 décembre 2025
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : Liste des délibérations CM du 19 décembre 2025
Les 4 délibérations publiées
- En cas de temps partiel thérapeutique : vote non relevé
- En cas de Période Préparatoire au Reclassement : vote non relevé
- L’indemnisation des dépenses engagées au titre des fonctions exercées (exemple : à l'unanimité
- ORDRE DU JOUR : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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