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Vigie Civique Saillans Adhésion et soutien

Les conseils en clair › 4 septembre 2015

Conseil municipal

Conseil municipal du vendredi 4 septembre 2015

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 20 délibérations publiées

  1. Ouverture de crédits – Budget Eau Assainissement (M49) : vote non relevé
  2. Décisions modificatives au budget eau assainissement (M49) : vote non relevé
  3. Décisions modificatives au budget général (M14) : vote non relevé
  4. Dépenses affectées sur le poste 6232 fêtes et cérémonies : vote non relevé
  5. Affectation de charges de personnel figurant actuellement au budget général au budget eau et assainissement : vote non relevé
  6. Rénovation thermique et mise en accessibilité de la salle polyvalente – Demande d’inscription à la dotation cantonale : 1 contre
  7. Travaux quartier Trélaville : à l'unanimité
  8. Recrutement d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe – (accroissement temporaire : vote non relevé
  9. Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le CDG26 pour : vote non relevé
  10. Entretien professionnel et fixation des critères d’évaluation : vote non relevé
  11. Subvention exceptionnelle à l’association Curieuse Démocratie : 2 contre
  12. Subvention supplémentaire à l’association Canoé Club : vote non relevé
  13. Subvention exceptionnelle à l’association Anguille Sous Roche : à l'unanimité
  14. Travaux signalétiques dans l’agglomération : à l'unanimité
  15. Restitution de la compétence périscolaire auprès des communes de l’ex-Pays de Saillans : 1 contre
  16. Prêt à usage d’un terrain communal pour une activité équestre : vote non relevé
  17. Recrutement d’animateurs TAP : 1 contre
  18. Modification du programme voirie et inscription programme 2016 au titre de la dotation cantonale : vote non relevé
  19. Affiliation au centre de remboursement du Chèque Emploi Service Universel (CESU) : vote non relevé
  20. Tarifs service périscolaire : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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