Les conseils en clair › 21 mai 2026
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 21 mai 2026
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 21 mai 2026
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : Liste des délibérations CM du 21 mai 2026
Les 13 délibérations publiées
- ORDRE DU JOUR : à l'unanimité
- ARNAUD du 10/10/2025, LA CHAUDIERE 10/10/2025, SAINT SAUVEUR EN DIOIS du 10/10/2025 : vote non relevé
- PREMIER TOUR DE SCRUTIN : vote non relevé
- DEUXIÈME TOUR DE SCRUTIN : vote non relevé
- TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET : vote non relevé
- TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET : vote non relevé
- AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL : vote non relevé
- MATERNELLES : vote non relevé
- AGENT DE MAITRISE : à l'unanimité
- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal : à l'unanimité
- Renouvellement des membres CCID sont nommés : vote non relevé
- Désignation des délégués syndicats du SIVU les enfants du SOLAURE sont élu es : vote non relevé
- Création d’un emploi permanent et non permanent et mise à jour du tableau des effectifs approuvé à : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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