Les conseils en clair › 24 février 2022
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 24 février 2022
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV CM du 24 février 2022
- Pièce(nouvelle fenêtre) : CR CM 24 février 2022
Les 40 délibérations publiées
- DU CONSER MUNICIPAL : vote non relevé
- DÉLISERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 FEVRIER 2022 : vote non relevé
- B/ COMMDI'SAPSPEIL OD'ONFFRSES : vote non relevé
- ABSENONN EXCTUSSÉS : vote non relevé
- DU CONSERL MUNICIPAL : vote non relevé
- DUC ONSEIL MUNICIPAL : vote non relevé
- DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICDIUP JEAUDLI 24 FEVRIER 2022 : vote non relevé
- RESULTATS BRUTS 2021 : vote non relevé
- ÉTTMMETETIAETA : vote non relevé
- REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS : vote non relevé
- OÙ CONSEIL MUNICIPAL : vote non relevé
- IABSENTS NON EXCUSÉS : vote non relevé
- REGDESI DSÉLITBERRATIOENS : vote non relevé
- ABSNEONN EXCTUSSÉS : vote non relevé
- BROUWER Li = É : vote non relevé
- "DU CONSERL MUNICIPAL : vote non relevé
- DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNIGPAL DU JEUDI 24 FEVRIER 2022 : vote non relevé
- "DU CONSEN MUNICIPAL : vote non relevé
- ‘ABSNOEN NEXCUTSÉSS : à l'unanimité
- “OÙ CONSEL"MUNICIPAL : à l'unanimité
- MONTOTTAL A(rdnNageT + | MAO PAYER APNRES DEDUTCTION : vote non relevé
- “TRANSFORMATION RO 225€ muse : vote non relevé
- SOBRREDUTET : vote non relevé
- PROCEDURE D'ACARNTATION CET : vote non relevé
- FONCTION | CIVILITE | PRENOM NOM NBiScanee [OBTENUS PAR LE : vote non relevé
- CONSEILLERS . PE : à l'unanimité
- A/ COMMISSIONS MUNICIPALES : vote non relevé
- B/ COMMISSIONS D'APPEL D'OFFRES : vote non relevé
- C/ COMMISSION DE REVISION DES LISTES ELECTORALES : à l'unanimité
- RESULTATSB RUTS 2021 : à l'unanimité
- RESULBTRUTAS T202S1 : vote non relevé
- RESULTATS 2021 : à l'unanimité
- RESULTATS BRUTS 2021 : _ : vote non relevé
- MOUVEMENT ET TRANSFORMATION : à l'unanimité
- L'OUVERTURE DU CET : vote non relevé
- L'ALIMENTATIOND U CET : vote non relevé
- PROCEDURE D'ALIMENTATION DU CET : vote non relevé
- L'UTILISATION DU CET : vote non relevé
- CLÔTURE DU CET : vote non relevé
- PTE DE GESTION ATAT : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2022 · Signaler une erreur